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LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 SEPTEMBRE 2026
Publié le mardi 06 octobre 2026 - Hamblain-les-Prés
Conformément à l'article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales, veuillez trouver ci-joint la liste des délibérations examinées par le conseil municipal lors de sa séance en date du 17 septembre 2026.
Ces dernières sont affichées et publiées sur le site et l'application intramuros de la commune dans l'onglet actes.
(en haut à droite de la page d'accueil de l'application intramuros)