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OSARTIS-MARQUION : DÉLIBÉRATIONS SUR LE SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE (SCOT)
Publié le lundi 05 octobre 2026 - Hamblain-les-Prés
Veuillez trouver ci-joint les délibérations du conseil communautaire d'Osartis Marquion :
- portant définition des objectifs de la révision du SCOT et des modalités de concertation.
- lançant la procédure de modification simplifiée du SCOT et des modalités de concertation.
Plus d'informations sur le SCOT dans le lien ci-dessous.